1. INFORMATIONS EDITEUR ET COORDONNEESEditeur du site et responsable éditorial
Julie NOURY
TOOSCHUSS MASSAGES
1336 route des lacs
74400 Chamonix-Mont-Blanc
TOOSCHUSS MASSAGES, entreprise individuelle de massages et soins à la personne, vous propose sur son site Internet www.tooschussmassages.fr des informations sur ses services et activités.
TOOSCHUSS MASSAGES est immatriculé au registre du commerce d'Annecy, depuis le...
Numéro immatriculation : 907 450 688
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Création web
MARWEE (création)
1005 route de Chosal, Fechy
74350 CRUSEILLES
Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1
2. DESCRIPTION DU SERVICE
TOOSCHUSS MASSAGES propose sur le site de l'information ses services et activités dans le domaine du massage et des soins à la personne.
Malgré toute l’attention portée au choix et à la présentation des services, TOOSCHUSS MASSAGES ne peut en aucun cas être tenu responsable d’un manquement du prestataire à ses obligations vis-à-vis du client.
3. ACCES ET DISPONIBILITE
L'accès au site www.tooschussmassages.fr est ouvert à toute personne souhaitant s'informer sur l'activité et les services proposés par l'entreprise TOOSCHUSS MASSAGES.
L'accès au site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d'événements hors du contrôle de l'entreprise TOOSCHUSS MASSAGES, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
Par ailleurs, en raison de la nature même de l'Internet, TOOSCHUSS MASSAGES ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
4. DROITS D’AUTEURS - COPYRIGHT - LIENS
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5. CREDITS PHOTOS
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6. RESPONSABILITES
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7. INFORMATIQUE ET LIBERTES
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De plus, elles seront utilisées pour proposer des services de massages et de soins.
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8. DIVERS
Dans l'hypothèse où l'une des dispositions des présentes conditions serait considérée comme nulle en vertu d'une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d'une décision de justice revêtue de l'autorité de la chose jugée et émanant d'une juridiction ou d'un organisme compétent, cette disposition du contrat serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation conservant force obligatoire entre les Parties.
TOOSCHUSS MASSAGES se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes conditions.
Les nouvelles clauses régiront pour l'avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.
En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant de saisir la juridiction compétente.